Mentions légales
Informations légales relatives à l'éditeur et à l'hébergement du site [flowwithmarie.fr].
1. Éditeur du site
Le site [flowwithmarie.fr] est édité par :
- Nom de l'éditeur : Marie BOUTILLER — Entrepreneur individuel (EI)
- Nom commercial : [Flow with Marie]
- Statut juridique : entreprise individuelle sous régime micro-entrepreneur
- Numéro SIRET : [votre numéro à 14 chiffres]
- Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE) — [numéro]
- Code APE : [code]
- TVA : TVA non applicable — franchise en base, articles L. 223 et suivants du Code des impositions sur les biens et services (CIBS)
- Adresse : [adresse complète]
- Email : [contact@flowwithmarie.fr]
- Téléphone : [numéro — optionnel]
Directrice de la publication : Marie BOUTILLER, en qualité d'entrepreneur individuel.
2. Activité d'enseignement sportif
Conformément à l'article L212-11 du Code du sport, l'activité d'enseignement du sport contre rémunération fait l'objet d'une déclaration auprès de la DRAJES, donnant lieu à la délivrance d'une carte professionnelle d'éducateur sportif.
- Numéro de carte professionnelle d'éducateur sportif : [numéro]
- Diplôme : Licence STAPS [mention et année]
- Formations complémentaires : [Pilates mat — organisme et année], [Yoga Ashtanga Vinyasa — organisme, Bali, année]
Assurance responsabilité civile professionnelle
Conformément à l'article L321-1 du Code du sport, l'éditeur est titulaire d'un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile professionnelle, celle de ses préposés et celle des pratiquants.
- Assureur : [nom de l'assureur]
- Adresse : [adresse de l'assureur]
- Numéro de police : [numéro]
- Étendue géographique de la garantie : [France / Union européenne]
Conformément à l'article L321-4 du Code du sport, l'éditeur informe les pratiquants de l'intérêt que présente la souscription d'un contrat d'assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique sportive peut les exposer.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Odoo SA
- Adresse : Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique
- Téléphone : +32 81 81 37 00
- Email : info@odoo.com
Les contenus vidéo sont hébergés et diffusés par [Vimeo Inc., 330 West 34th Street, 10th Floor, New York, NY 10001, États-Unis].
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel informatique, connexion, logiciels) restent à la charge de l'utilisateur.
Certains contenus sont librement consultables. L'accès aux contenus réservés nécessite la création d'un compte et un abonnement actif.
Le site peut être interrompu à tout moment pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure, sans que cela n'engage la responsabilité de l'éditeur.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site — textes, images, vidéos, séquences pédagogiques, logos, chartes graphiques et mises en page — est la propriété exclusive de Marie BOUTILLER, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, extraction, adaptation ou diffusion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Le partage d'un accès personnel à un compte abonné, la diffusion de contenus vidéo à des tiers ou leur téléchargement non autorisé constituent une atteinte aux droits d'auteur.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leurs politiques de confidentialité.
La mise en place d'un lien vers le site [flowwithmarie.fr] est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'éditeur et n'induise pas en erreur sur l'origine des contenus.
7. Responsabilité et nature des contenus
Les contenus proposés sur le site ont une finalité de bien-être et d'éducation au mouvement. Ils ne constituent en aucun cas un avis médical, paramédical ou thérapeutique et ne remplacent pas la consultation d'un professionnel de santé.
Chaque utilisateur pratique sous sa propre responsabilité et demeure seul juge de son aptitude physique à suivre les séances proposées. En cas de doute, de pathologie, de blessure, de grossesse ou de suites de couches, il est recommandé de consulter un professionnel de santé avant de commencer.
Outils de numérologie
Les contenus et outils de numérologie proposés sur le site relèvent du divertissement et de la démarche de développement personnel. Ils ne reposent sur aucun fondement scientifique établi, ne possèdent aucune valeur prédictive et ne sauraient constituer un conseil médical, psychologique, juridique ou financier.
Ils sont mis à disposition à titre gratuit et informatif. Aucune décision de santé, personnelle ou patrimoniale ne doit être fondée sur leurs résultats.
8. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la politique de confidentialité.
9. Conditions de vente
Les conditions applicables aux abonnements et aux inscriptions aux séances collectives sont détaillées dans les conditions générales de vente.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales : [contact@flowwithmarie.fr].
Dernière mise à jour : [date de publication].